Quand le félin du palier d’à côté prend votre jardin pour un hôtel tout confort et laisse derrière lui excréments, poils et miaulements dignes d’un opéra, cela peut vite devenir agaçant. Entre griffures sur les pots de fleurs et bruits nocturnes imprévus, la question se pose : que peut-on faire, légalement, face à l’invasion du chat du voisin ? Me Oriane Lobbens, avocate spécialisée dans les troubles anormaux du voisinage, éclaire nos lanternes avec pragmatisme et sans griffe acérée.
Le cadre juridique : la théorie du trouble anormal de voisinage
Tout d’abord, un petit point droit, sans somnifères garantis. La fameuse « théorie du trouble anormal de voisinage » n’est pas inscrite noir sur blanc dans la loi. C’est une création des tribunaux, une sorte de bricolage astucieux au fil des litiges entre voisins. Son principe ? Nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage. Facile à dire, mais plus subtil à prouver.
Pour que ce trouble anormal soit reconnu par un juge, quatre conditions doivent être réunies :
- L’existence d’une vraie relation de voisinage (pas question d’accuser le chat d’Internet, hein…)
- La victime doit démontrer un préjudice : désagrément, atteinte à la santé, perte financière…
- Il faut montrer un lien clair entre la présence du chat et le préjudice subi.
- Enfin, ce trouble doit vraiment être anormal, c’est-à-dire bien plus gênant que les petits désagréments quotidiens auxquels il faut s’attendre en société quand on cohabite avec d’autres — et leurs animaux domestiques.
Me Lobbens rappelle que les tribunaux sont très exigeants lorsqu’il s’agit de vérifier et surtout de prouver ces éléments. Mais si l’on y parvient, la notion de trouble anormal permet d’obtenir réparation du préjudice.
Chat de voisin : normal ou pas normal ?
Parfois, un chat un peu baladeur qui visite les jardins du quartier, marque son passage d’un poil ou d’un miaulement, c’est le lot quotidien de tout voisinage – cela reste normal. Les chats, de nature curieuse, aiment explorer plusieurs maisons et terrasses ; la simple visite d’un matou, aussi régulier soit-il, n’est pas toujours considérée comme une infraction au code de la cordialité de quartier.
Néanmoins, si la visite du chat ne se limite pas à une petite ballade mais vire à l’occupation prolongée et systématique de votre terrasse ou de votre jardin, là, les choses se corsent. Il faudra alors démontrer concrètement ce que cela vous cause comme gêne : odeurs persistantes, nombreux poils qui envahissent vos coussins, miaulements intempestifs ou, plus grave, appropriation du territoire pour ses besoins quotidiens. Fini la cohabitation harmonieuse, place au dossier à monter !
Dans de tels cas, si la présence de l’animal génère un (ou plusieurs) préjudice(s) réellement supérieur(s) à ce qui est considéré comme acceptable, le trouble sera déclaré anormal et le voisin fautif pourra devoir y remédier.
Que faire avant d’en arriver au tribunal ?
Surtout, pas la peine de dégainer d’emblée la carte judiciaire. La procédure, explique Me Oriane Lobbens, est claire : la tentative de règlement amiable est obligatoire avant toute saisine du juge.
- Commencez par rédiger un courrier simple à votre voisin, exposant avec précision la gêne ressentie et le préjudice occasionné par la présence féline répétée. Demandez-lui gentiment de prendre les mesures nécessaires pour faire cesser l’intrusion du chat.
- En cas d’absence de réaction, renouvelez la démarche mais en envoyant cette fois une lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR). Effet garanti… ou presque.
- La situation s’enlise et le chat règne toujours en maître ? Il est alors temps de contacter un conciliateur de justice (service gratuit) ou un médiateur de justice, dans l’espoir de trouver un accord amiable sans passer devant le juge.
Ce n’est qu’en dernier recours, si aucune entente ne voit le jour, qu’il sera possible de saisir la justice, à condition d’avoir bien prouvé tous les éléments cités plus haut.
En résumé : patience, dialogue… et preuves !
Avoir un chat du voisin sur les bras (ou dans les plates-bandes) n’est pas (toujours) un drame juridique. Mais si la cohabitation tourne à l’anormal et que votre tranquillité est véritablement mise à mal, les outils existent pour restaurer la paix. L’essentiel ? Restez calmes, méthodiques et commencez toujours par privilégier le dialogue et la preuve écrite avant toute autre action. Après tout, mieux vaut un bambou anti-chat qu’un procès qui traîne… et qui coûte. Bon courage, et que la sérénité règne de nouveau dans vos jardins !
Passionné d’architecture intérieure et de beaux objets, Damian cultive depuis toujours un regard attentif sur l’art de vivre. Après plusieurs années passées dans le design et la communication, il lance Rive Gauche Décor pour partager ses découvertes, ses inspirations et ses coups de cœur. Entre adresses confidentielles, matières d’exception et tendances pointues, il dévoile chaque semaine une vision élégante de la maison, où chaque détail raconte une histoire.
