Quand l’automne déploie son tapis doré, les feuilles mortes se donnent pour mission de coloniser tout ce qui ressemble de près ou de loin à un jardin… même celui des voisins ! Mais qui doit vraiment sortir le balai ? La réponse n’est pas si évidente, et la loi réserve quelques surprises. Prêt à lever le voile sur ce casse-tête feuilleté ?
Feuilles du voisin : envahissantes, mais qui doit s’en charger ?
Vous avez remarqué ? Il suffit d’un brin d’air frais pour que les feuilles mortes des arbres, des haies ou de n’importe quel feuillage du voisin prennent leur envol… D’un claquement de brise, voilà votre pelouse, votre terrasse ou même votre salon (par une fenêtre ouverte, épisode tristement vécu !) décorés façon forêt enchantée. Une scène digne d’un conte, qui tourne parfois à la dispute de palier. Avant d’en venir aux paroles qui volent plus vite que les feuilles, mieux vaut connaître vos droits.
Le ballet annuel des feuilles mortes : ce que dit la loi
Que vous soyez propriétaire de votre maison, locataire ou même usufruitier, une première surprise vous attend : la loi ne prévoit aucun article obligeant votre voisin à venir balayer votre jardin ! Ceux qui espéraient voir leur voisin venir, rateau à la main, devront donc garder quelques illusions dans le sac à compost. Sauf événement majeur, comme une tempête ou une catastrophe naturelle où la mairie peut intervenir pour les branchages tombés sur la voirie, c’est à vous de prendre le relais sur votre terrain.
Petite subtilité cependant : si des dégâts sont causés (une gouttière bouchée ou une terrasse complètement ensevelie sous les feuilles), il est éventuellement possible de se tourner vers la justice… Mais il faudra prouver que le désagrément constitue un trouble anormal du voisinage, et surtout prouver un préjudice réel. De là à engager une bataille judiciaire pour une invasion de feuilles, il n’y a qu’un pas… que peu franchissent, préférant souvent s’équiper d’un bon balai, ou relativiser en se rappelant que la nature n’a pas encore l’adresse de votre notaire.
Et sur la voie publique, qui s’y colle ?
Quand la mer de feuilles déborde sur la chaussée ou le trottoir, la règle change. L’article L2212-2 du Code général des collectivités territoriales prévoit que la police municipale doit assurer propreté et sécurité sur la voie publique. C’est donc théoriquement la mairie qui s’occupe du ramassage et de l’entretien des rues, trottoirs et voies de circulation. Cela reste vrai que les feuilles proviennent de vos arbres ou de ceux du voisin… ou même (malheur !) des vôtres ET de ceux du voisin. Cependant, dans certains cas, un arrêté municipal peut déléguer cette responsabilité aux habitants eux-mêmes.
Pourquoi tant d’attention aux feuilles sur la voie publique ? Parce qu’elles peuvent être de véritables patinoires naturelles ou obstacles pour les riverains. Que ces feuilles viennent de votre jardin ou pas, si vous êtes la personne la plus proche du tas feuillu (ou branchu), vous pourriez bien être sollicité pour rendre la chaussée praticable et salubre.
À chaque situation sa solution : rester zen, balai en main
Vous l’aurez compris, sauf situation exceptionnelle ou gros dommage, la solution la plus rapide reste souvent de balayer ces feuilles indésirables, qu’elles viennent du voisin ou de la voie publique (grand ménage si le maire ne s’en charge pas). En cas de litige sérieux, seule la notion de trouble anormal du voisinage pourrait justifier une action en justice, et encore, cela reste rare.
En résumé, voici ce qu’il faut retenir :
- Dans votre espace privé : vous ramassez les feuilles venues d’ailleurs (sauf catastrophe naturelle ou sinistre exceptionnel couvert par la mairie).
- Chez le voisin : il gère pour lui. Pas d’obligation légale pour lui de ramasser celles qui tombent chez vous.
- Sur la voie publique : la mairie s’en charge, sauf avis contraire par arrêté municipal. Dans tous les cas, ne laissez pas les feuilles transformer la rue en piste de danse glissante !
Un conseil ? Un bon balai, un peu d’humour et, surtout, beaucoup de diplomatie suffisent la plupart du temps à éviter que les feuilles mortes ne fassent tomber non seulement les arbres, mais aussi l’entente entre voisins !
Passionné d’architecture intérieure et de beaux objets, Damian cultive depuis toujours un regard attentif sur l’art de vivre. Après plusieurs années passées dans le design et la communication, il lance Rive Gauche Décor pour partager ses découvertes, ses inspirations et ses coups de cœur. Entre adresses confidentielles, matières d’exception et tendances pointues, il dévoile chaque semaine une vision élégante de la maison, où chaque détail raconte une histoire.
