Chaque automne, c’est la même rengaine : les feuilles mortes, parfois accompagnées de quelques branchages aventureux, investissent votre jardin, terrasse ou même votre salon si vous avez oublié la fenêtre ouverte. Mais rassurez-vous, avant de foncer chez votre voisin armé de votre plus belle pelle à feuilles, mieux vaut savoir ce que dit la loi. Alors, qui doit vraiment ramasser ces feuilles qui se jouent des clôtures ? Décodage sans prise de tête, ni de râteau !
Quand le jardin du voisin s’invite chez vous…
Les feuilles mortes ne connaissent visiblement pas la notion de frontières. Avec un peu de vent, elles atterrissent sans gêne chez vous, venues tout droit des arbres, haies, ou autres plantations du voisinage. Et avec elles, parfois, des branches téméraires qui dépassent ou tombent jusque sur votre propriété. Leur grande ambition ? Se faufiler partout : les rebords de fenêtres, le jardin, la terrasse… Alors, quand la patience commence à être ensevelie sous la saison automnale, un rappel sur l’attitude à adopter s’impose pour éviter que le conflit de feuilles ne tourne au duel de voisins.
À qui revient la corvée selon la loi ?
La règle générale est simple, et pas de mauvaise surprise : si les feuilles mortes tombées d’un arbre du voisin ou venant de la voie publique échouent dans votre espace, c’est à vous de les retirer. Et ce, que vous soyez propriétaire, locataire ou usufruitier. Aucune loi n’oblige le voisin à traverser la haie avec son râteau pour venir nettoyer chez vous. Bref, pas de service express du voisinage programmé par le Code civil ! Alors, si ces feuilles chatouillent votre seuil de tolérance, il ne vous reste plus qu’à sortir balai ou aspirateur à feuilles.
- Si l’accumulation provient des aléas climatiques (tempête ou catastrophe naturelle), là, les choses peuvent changer : pour les dégâts sur la voirie, c’est la mairie qui prend la main.
- Pour les sinistres dans votre espace privé, il faudra ramasser – sauf bon cœur du voisin prêt à apporter son aide.
Le cas particulier du « trouble anormal du voisinage »
La justice ne laisse pas la porte totalement fermée à ceux qui se sentent victimes d’un envahissement exagéré. Mais attention, il faut démontrer que le problème est réellement inhabituel et cause un préjudice significatif. Une gouttière bouchée ou une terrasse recouverte de feuilles peut, éventuellement, être considérée ainsi, si la gêne sort vraiment de l’ordinaire. Cependant, il faut être prêt à sortir les grands moyens judiciaires… pour défendre l’honneur de votre terrasse contre le cycle naturel de l’arbre du voisin. Et sérieusement : qui a envie de se fâcher avec l’ensemble du quartier pour quelques feuilles errantes ?
Dans la plupart des cas, mieux vaut relativiser (et peut-être méditer sur le zen des feuilles qui tombent…) : un bon coup de balai, et c’est la paix du voisinage sauvegardée !
Voie publique et trottoirs : là, c’est obligatoire !
Si les feuilles mortes jonchent la voirie ou le trottoir, la donne est différente. L’article L2212-2 du Code général des collectivités territoriales précise que la police municipale doit garantir bon ordre, sécurité et salubrité publique. Dans ce cadre, la mairie est responsable de l’entretien des rues, routes et espaces publics… mais peut aussi transmettre cette mission aux habitants via un arrêté municipal.
- Que les feuilles viennent de chez vous ou de chez le voisin, leur enlèvement peut devenir votre devoir sur la voie publique si le maire l’a décidé.
- Ne pas les ramasser ? Cela représente un potentiel danger pour les passants, surtout quand les feuilles mouillées jouent à cache-cache sur les trottoirs.
- Branches, branchages ou feuilles : sur la chaussée, c’est à vous ou à la collectivité d’assurer la sécurité, selon les décisions locales.
En conclusion : ramassage ou relativisation ?
Si voir les feuilles du voisin s’accumuler chez vous peut provoquer quelques bougonnements au cœur de l’automne, la loi est claire : chacun balaie devant sa porte, littéralement ! Sauf situation exceptionnelle ou trouble vraiment anormal, à vous de jouer du balai. Un dernier conseil ? Un sourire et une main tendue au voisin valent souvent mieux qu’une bataille de feuilles… et font, à coup sûr, meilleure impression que la montagne de compost improvisé sur votre terrasse.
Passionné d’architecture intérieure et de beaux objets, Damian cultive depuis toujours un regard attentif sur l’art de vivre. Après plusieurs années passées dans le design et la communication, il lance Rive Gauche Décor pour partager ses découvertes, ses inspirations et ses coups de cœur. Entre adresses confidentielles, matières d’exception et tendances pointues, il dévoile chaque semaine une vision élégante de la maison, où chaque détail raconte une histoire.
