Vous avez toujours rêvé d’entendre le doux (et parfois tonitruant) cocorico dès l’aube, tout en récoltant vos propres œufs à portée de main ? Avant de vous lancer dans l’aventure du poulailler au fond du jardin, mieux vaut connaître ce que la loi autorise vraiment. Car installer son poulailler, oui, mais pas n’importe comment ! Voici, sans plumes dans les yeux, ce que la réglementation prévoit officiellement.
Une basse-cour familiale : ce que l’on peut vraiment faire
D’un point de vue légal, installer un petit poulailler « familial » avec quelques gallinacés n’exige généralement aucune déclaration préalable, notamment si vous optez pour une installation dite « mobile » (source: www.PoulaillerDesign.com). Pourquoi ? Parce qu’une telle basse-cour est considérée comme un simple agrément, au même titre que la détention d’animaux de compagnie.
Attention toutefois : certains règlements de lotissement interdisent les poulaillers, mais la plupart ne visent que les installations dépassant 50 animaux équivalents. Pas de panique si vos ambitions restent modestes :
- Les poules, poulets, faisans, pintades comptent pour 1 animal-équivalent
- Les canards valent 2 animaux-équivalents
- Dindes et oies : 3 animaux-équivalents
- Palmipèdes gras en gavage : 5 animaux-équivalents
- Pigeons et perdrix : 0,25 animal-équivalent
- Cailles : 0,125 animal-équivalent
Autrement dit, si votre basse-cour abrite moins de 50 animaux équivalents âgés de plus de 30 jours, vous restez officiellement dans « l’élevage familial », soumis aux règles sanitaires de base. Au-delà, attention : on parle d’« élevage », installation classée, nécessitant déclaration spécifique et respect d’une réglementation plus stricte. En cas de doute, le mieux est de consulter la chambre d’agriculture locale.
Respect des règles sanitaires et du voisinage
La basse-cour familiale n’en demeure pas moins encadrée par des obligations sanitaires et de bon voisinage. Depuis mars 2016, quel que soit le nombre d’animaux, les dispositifs de prévention contre la grippe aviaire s’imposent à tous. Informez-vous auprès de la préfecture, et déclarez votre poulailler en mairie via un formulaire obligatoire (Arrêté du 24/02/2006).
Il faut également garder en tête que
- Les installations supérieures à 5 m² et de plus de 180 cm de hauteur nécessitent une autorisation en mairie et sont soumises à la taxe d’aménagement.
- Que vous ne pouvez élever de la volaille pour votre consommation personnelle sans être agriculteur, tant que vous ne dépassez pas la limite évoquée.
- Tous bâtiments d’élevage ou d’engraissement n’entrent dans l’obligation de déclaration qu’à partir de plus de 50 animaux ou usage professionnel.
Autres points d’attention : on veille au respect du règlement sanitaire départemental, qui peut contenir des clauses particulières – consultez-le impérativement !
Odeurs, bruits et distance : qu’est-ce qui dérange vraiment ?
Un coq qui chante matin et soir, des poules qui caquettent… voilà des bruits considérés comme normaux à la campagne ! Mais lorsqu’ils deviennent constants, intenses ou répétés jour et nuit, ils peuvent être qualifiés d’anormaux selon la réglementation sur le bruit et le voisinage.
- Si vos animaux sont plus de 10, installez-les à plus de 25 m des habitations ;
- À partir de 50, distance minimale de 50 m imposée ;
- Respectez toujours la tranquillité du voisinage et la santé publique (article R 1334-31 du Code de la santé publique).
Pour l’entretien : les fumiers ou fientes doivent être évacués pour ne pas incommoder le voisinage et stockés à plus de 35 m des habitations, cours d’eau, forages ou voies publiques (article 26 du règlement sanitaire général). Les poulaillers doivent toujours rester en parfait état d’entretien et de propreté.
Animaux fugueurs, petits désagréments et responsabilités
Vos poules prennent la poudre d’escampette chez le voisin ? Elles restent juridiquement à vous, mais attention : vous avez un mois après leur déclaration à la mairie pour les réclamer. Si vos animaux causent des dommages dans le jardin du voisin, vous êtes tenu de les réparer. En cas de dégâts flagrants, le voisin lésé peut tuer la volaille, mais uniquement sur place, au moment précis du constat ; il n’a pas le droit de se l’approprier.
Point important : prenez toute mesure utile pour éviter la propagation de germes pathogènes ou de nuisances, et protégez les animaux contre intempéries et prédateurs si ce n’est pas en bâtiment.
En résumé, installer un poulailler familial, c’est possible… à condition de bien connaître (et respecter) la réglementation. Chouchoutez vos animaux, choyez vos voisins (qui, on ne sait jamais, pourraient vous offrir une omelette en retour !), et consultez toujours le règlement sanitaire départemental avant de vous lancer dans l’aventure plumée.
Source : www.PoulaillerDesign.com
Passionné d’architecture intérieure et de beaux objets, Damian cultive depuis toujours un regard attentif sur l’art de vivre. Après plusieurs années passées dans le design et la communication, il lance Rive Gauche Décor pour partager ses découvertes, ses inspirations et ses coups de cœur. Entre adresses confidentielles, matières d’exception et tendances pointues, il dévoile chaque semaine une vision élégante de la maison, où chaque détail raconte une histoire.
