Vous rêvez du doux son du caquètement, de la joie de ramasser vos œufs frais le matin et, soyons honnêtes, vous craquez pour les plumes de vos petites protégées ? Posséder des poules, c’est du bonheur… Oui, mais en 2024, gare à la paperasse ! La loi vous impose quelques démarches à ne surtout pas négliger, sous peine de voir débarquer plus vite qu’un renard au poulailler le maire ou la DDETSPP (et là, l’ambiance n’est plus vraiment à la fête !). Voici tout ce que vous devez (ou non) déclarer cette année pour vivre votre passion volaille en toute légalité et tranquillité.
Détenir des poules : le b.a.-ba des déclarations obligatoires
- Usage personnel ? Toute personne possédant des oiseaux pour usage personnel, sauf si vos cocottes restent H24 dans votre domicile, doit déclarer leur détention auprès du maire du lieu où elles gambadent.
- En cas d’alerte Influenza Aviaire : Si un foyer est déclaré dans votre secteur, vous voilà contraint d’effectuer, en ligne, la déclaration de vos volailles, dès que vous vous trouvez dans la zone de restriction. Action immédiate demandée pour stopper la propagation !
Registre d’élevage : obligation (presque) généralisée
- Un registre d’élevage doit être tenu par tout possesseur de volailles, sauf si la production est exclusivement pour l’autoconsommation (donc si vous ne donnez rien à la voisine…). Ce registre mentionne :
- Les données techniques comme la mortalité, consommation d’eau et d’aliment,
- Les interventions ou traitements vétérinaires,
- Et doit être chronologique et conservé durant 5 ans.
- Ce registre devient rigoureusement essentiel dès qu’il y a cession en vue de consommation. Sinon, vous pouvez souffler !
Professionnels et troupeaux : plus de formalités
- Si vous élevez des volailles à titre commercial (ou que vos installations le laissent supposer), déclaration obligatoire auprès du préfet (via la DDETSPP). Vous recevrez alors un identifiant unique (INUAV) pour chaque entité.
- Pour les troupeaux soumis au dépistage de la salmonelle : Les propriétaires doivent déclarer entrées et sorties des animaux selon des modalités précises auprès du préfet (DDETSPP).
- Tous les mouvements d’animaux, hé oui, doivent aussi être déclarés (en ligne, sur BD AVICOLE ou ATM AVICOLE) dans les 7 jours – 48 heures s’il y a alerte Influenza Aviaire.
- En cas d’anomalie (hausse de mortalité, baisse de ponte ou de conso’ d’eau/aliment), votre vétérinaire sanitaire doit être alerté.
Seuils, normes & biosécurité : tous concernés ?
- Au-delà de 1000 oiseaux, des critères d’alerte sont détaillés dans l’arrêté du 16 mars 2016 (niveau de risque épizootique). C’est technique… mais surveillé !
- Dès 350 poules pondeuses, les équipements et installations doivent respecter les normes de l’arrêté du 1er février 2002.
- Élevez-vous 500 poulets de chair ou plus en intensif ? L’arrêté du 28 juin 2010 impose alors des exigences spécifiques, comme :
- L’obtention d’un Certificat Professionnel Individuel d’Éleveur de Poulets de Chair (CPIEC), à demander à la DDETSPP.
- Une déclaration supplémentaire nécessaire si la densité dépasse 33 kg/m² de poids vif.
- Les élevages de plus de 250 volailles (Gallus gallus, c’est la poule pour les intimes, et Meleagris gallapavo, la dinde !) sont soumis à la lutte obligatoire contre la salmonellose.
- Des prélèvements pour dépistages sont imposés avant abattage ou, pour les gros élevages, selon modalités très balisées (chaussettes et chiffonnette, rien de farfelu, tout est dans le texte !).
- Plan de biosécurité : Tous les éleveurs doivent rédiger et mettre en œuvre un plan conforme à l’arrêté ministériel du 29 septembre 2021.
En résumé ? De la petite volaille au grand élevage, la clef, c’est la déclaration ! Pas question de jouer à cache-cache avec la mairie ou la DDETSPP. Tenez bien vos registres, surveillez la santé de vos gallinacés, et sortez vos plus belles plumes administratives : avec ces bonnes pratiques, vos œufs n’auront pas à rougir !
Passionné d’architecture intérieure et de beaux objets, Damian cultive depuis toujours un regard attentif sur l’art de vivre. Après plusieurs années passées dans le design et la communication, il lance Rive Gauche Décor pour partager ses découvertes, ses inspirations et ses coups de cœur. Entre adresses confidentielles, matières d’exception et tendances pointues, il dévoile chaque semaine une vision élégante de la maison, où chaque détail raconte une histoire.
